Lundi 08 Septembre 2008
20:49
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Oxygène
Spécial Adjoints administratifsJUIN 2008
Le site de l'Union Générale des Fédérations de Fonctionnaires
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Paru au bulletin officiel de l'education nationale n° 32 du 28 août 2008
RLR : 724-5 ; 847-2
circulaire n° 2008-108 du 21-8-2008
MEN - DGRH B1-3
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux vice-recteurs des collectivités...
Paru dans le Bulletin officiel de l'Education nationale n° 32 du 28 août 2008 Établissements publics locaux d'enseignement
note de service n° 2008-110 du 22-8-2008
MEN - DAF A3
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« Recours aux prudhommes »
Mesdames, Messieurs, Notre organisation syndicale, soucieuse de faire valoir les droits légitimes des personnels, en contrats aidés (qui ont été remerciés au terme de plus de 10 ans de services pour certains) a remis à ce jour une quinzaine de dossiers pilotes...
Lettre aux présidents de région et du département Le secrétaire général du SGPEN-CGTR
A
Madame la présidente du département
Objet : Droit de grève des personnels TOS –Détachement des TOS
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La décision fixant le taux d'une prime modulable en fonction de la contribution de l'agent au bon fonctionnement du service public de la justice, n'a pas à être motivée.
Conseil d'Etat, 30 avril 2008 req. n° 303453 Ci dessous en téléchargement arret du conseil d'etat dont cette jurisprudence couvre...
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2007-2008
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